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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 03 janvier 2026

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Sauf indication contraire, le Site est notre propriété exclusive et tout le code source, les bases de données, les fonctionnalités, les logiciels, les conceptions de sites Web, l'audio, la vidéo, le texte, les photographies et les graphiques sur le Site (collectivement, le "Contenu") et les marques de commerce, marques de service et logos qui y figurent (les "Marques") sont détenus ou contrôlés par nous ou sous licence pour nous, et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les marques de commerce. Le Contenu et les Marques sont fournis sur le Site "EN L'ÉTAT" pour votre information et votre usage personnel uniquement. Sauf si expressément prévu dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, aucune partie du Site et aucun Contenu ou Marque ne peuvent être copiés, reproduits, agrégés, republiés, téléchargés, postés, affichés publiquement, encodés, traduits, transmis, distribués, vendus, concédés sous licence ou exploités d'une autre manière à des fins commerciales, sans notre autorisation écrite préalable expresse.

Déclarations de l'Utilisateur

En utilisant le Site, vous déclarez et garantissez que vous avez la capacité juridique d'accepter ces Conditions Générales d'Utilisation. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

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  • Utiliser le Site d'une manière incompatible avec les lois et réglementations applicables.

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Gestion du Site

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Durée et Résiliation

Ces Conditions Générales d'Utilisation resteront en vigueur tant que vous utilisez le Site. Sans limiter toute autre disposition de ces Conditions Générales d'Utilisation, nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion et sans préavis ni responsabilité, de refuser l'accès et l'utilisation du Site (y compris le blocage de certaines adresses IP) à toute personne pour quelque raison que ce soit ou sans raison, y compris, sans limitation, pour violation de toute représentation, garantie ou engagement contenu dans ces Conditions Générales d'Utilisation ou de toute loi ou réglementation applicable. Nous pouvons mettre fin à votre utilisation du Site à tout moment, sans avertissement, à notre seule discrétion.

Loi Applicable

Ces Conditions Générales d'Utilisation et votre utilisation du Site sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard aux principes de conflit de lois.

Exclusion de Garantie

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